Mentions légales
Mentions légales et crédits
Editeur du Site : Mairie de Sixt-sur-Aff - 2 rue Onffroy de la Rosière - 35550 SIXT-SUR-AFF
Directeur de publication : René RIAUD - Maire de Sixt-sur-Aff
Hébergeur du Site : Medialibs - 7 Route du Marillais 49410 SAINT FLORENT LE VIEIL - Tél. 0 826 620 996
Création graphique, création web, développement : Kalélia - 3 allée Susan Brownell Anthony, 44200 Nantes - Tél. 02 51 85 26 41
Images : Mairie de Sixt-sur-Aff - Fotolia - Sixtins et Sixtines ayant participé à la mise en place de ce site.
Droits d'auteur
Ce site est protégé par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site est illicite à l'exception d'une unique copie réservée à l'usage privé de l'utilisateur. Les informations contenues dans ce site sont présentées à titre purement informatif et sont non contractuelles. La Mairie de Sixt-sur-Aff ne saurait être tenu responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site.
Limitations de responsabilité
Nous nous efforçons au mieux de nos possibilités de garantir l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur notre site. Nous nous réservons le droit de corriger à tout moment et sans préavis son contenu. Néanmoins nous ne pouvons garantir l'exhaustivité ou l'entière exactitude des informations mises à la disposition sur le site.
En conséquence, nous déclinons toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
Disponibilité
Le fonctionnement du site peut être affecté par des événements que nous ne contrôlons pas, tels que par exemple, des pannes réseau ou de transmission entre votre poste informatique, le réseau internet, votre fournisseur d'accès, notre hébergeur.
Nous, nos fournisseurs de services ou hébergeur, nous réservons également le droit, à tout moment, d'interrompre temporairement, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance, des améliorations ou des modifications sur le site ou le serveur qui l'héberge sans être tenus pour responsables de ces suspensions ou interruptions.
